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Conditions générales de TTWILI

En accédant à l'un des sites web de TTWILI ou en indiquant votre acceptation des conditions générales ci-dessous, vous acceptez les conditions générales suivantes (telles que modifiées périodiquement) et, chaque fois que vous accédez à TTWILI, vous réaffirmez votre accord. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne pouvez ni accéder ni utiliser ttwili.ca ni aucun autre site web de TTWILI.

1. Conditions générales de vente
Toutes les ventes de produits et de produits finis proposés et fournis par TTWILI (« Vendeur ») à son client (« Acheteur ») pour revente (« Produits ») sont soumises aux conditions générales suivantes. Toute condition contradictoire figurant dans votre bon de commande ou ailleurs est sans effet, sauf signature de la ou des parties concernées. Tous les achats effectués par l'Acheteur auprès de TTWILI sont réputés être conclus conformément à un accord écrit.

a. ACCEPTATION : L'acceptation des présentes Conditions générales par l'Acheteur sera indiquée par l'un des éléments suivants, selon la première éventualité : (a) la reconnaissance écrite de l'Acheteur, (b) la soumission d'une commande par l'Acheteur à TTWILI, que le(s) Produit(s) commandé(s) soit(s) livré(s) ou que le bon de commande soit entièrement ou partiellement exécuté, rejeté, modifié ou annulé ; (c) la réception par l'Acheteur de toute partie des articles spécifiés pour livraison dans tout bon de commande soumis à TTWILI, (d) la demande de crédit de l'Acheteur soumise à TTWILI, (e) l'accès à tout site Web de commerce électronique de TTWILI, ou (f) tout autre acte ou expression d'acceptation de la part de l'Acheteur. L'acceptation de l'Acheteur est expressément limitée aux Conditions générales dans leur intégralité, sans ajout, modification ou exception, et à toute condition ou proposition soumise ultérieurement par l'Acheteur.

b. COMMANDES : TTWILI se réserve le droit de programmer et de reprogrammer toute commande, avec préavis à l'Acheteur, à la discrétion raisonnable de TTWILI, et de refuser toute commande pour quelque raison que ce soit, ou sans raison, à la seule discrétion de TTWILI.

c. LIVRAISON : La livraison sera effectuée conformément à la politique d’expédition en vigueur à la date d’expédition. La propriété du produit et le risque de perte seront transférés à l’Acheteur dès que TTWILI aura remis le produit au transporteur (FOB Origin). Si l’Acheteur demande une expédition ou une manutention spéciale, y compris une expédition accélérée, une facturation à un tiers ou un port dû, il sera responsable du dépôt de réclamations auprès du transporteur et de tous les frais de transport et de manutention. L’Acheteur devra payer tout acheminement, emballage, manutention ou assurance spéciaux demandés par l’Acheteur et acceptés par TTWILI. Les commandes expédiées selon des instructions d’acheminement spéciales doivent être convenues séparément et peuvent être soumises à des frais supplémentaires. TTWILI ne sera pas soumise aux exigences des programmes de non-conformité de l’Acheteur, y compris les frais pour les retards de produits, les documents d’expédition manquants ou inexacts, l’étiquetage ou le marquage des produits.

L'Acheteur doit informer le Vendeur sans délai, au plus tard 30 jours après la date de facturation, de toute réclamation de manquant ou de tout refus de livraison, à l'exception des livraisons présentant des dommages externes dus au transport, qui, dans certains cas, doivent être refusées immédiatement après la livraison par le transporteur. Cet avis doit être écrit et suffisamment détaillé, indiquant les motifs du refus. Le défaut de notification dans ce délai sera considéré comme une acceptation pleine et entière de la livraison.

d. PRIX : Les prix payables par l’Acheteur pour les Produits sont indiqués sur la facture. Le Vendeur n’offre aucune protection de prix. L’Acheteur assumera toutes les taxes fédérales, étatiques, provinciales, municipales et autres taxes gouvernementales applicables (telles que les taxes de vente, d’utilisation et autres taxes similaires), ainsi que les droits d’importation ou de douane, les droits de licence et autres frais similaires, quelle que soit leur désignation, prélevés sur cette vente ou les Produits (ou leur livraison) ou mesurés par le prix d’achat ci-dessous. Les prix du Vendeur n’incluent pas ces taxes, frais et charges. Les certificats d’exonération doivent être présentés avant l’expédition pour être honorés. Dans la mesure où une vente est effectuée sans la réception préalable d’un certificat d’exonération valide, le Vendeur se réserve expressément le droit d’inclure sur la facture de cette vente, ou de facturer séparément l’Acheteur, toutes les taxes, frais et charges applicables, et l’Acheteur accepte que ces montants soient immédiatement exigibles.

e. CONDITIONS DE PAIEMENT : L’Acheteur doit fournir toutes les informations financières raisonnablement demandées par TTWILI de temps à autre afin d’établir ou de maintenir sa limite de crédit. L’Acheteur accepte que TTWILI ait le droit de refuser ou d’accorder un crédit à l’Acheteur et d’exiger le paiement du prix d’achat applicable avant l’expédition. TTWILI se réserve le droit, de temps à autre et sans préavis, de modifier ou de révoquer la limite de crédit de l’Acheteur en fonction de l’évolution de sa politique de crédit, de sa situation financière et/ou de son historique de paiement. L’Acheteur ne doit déduire aucun montant d’une facture TTWILI sans l’approbation écrite expresse de TTWILI, laquelle est subordonnée à la fourniture par l’Acheteur de tous les justificatifs requis par TTWILI. Toute déduction autorisée pour les Produits retournés doit inclure le numéro de suivi client de l’Acheteur et le numéro d’autorisation de retour de marchandise (« RMA ») de TTWILI. Les déductions reçues par TTWILI sans préavis seront refusées. Aucun frais de programme ne peut être déduit des factures.

Si l'Acheteur ne règle pas dans les délais tout montant facturé par TTWILI, TTWILI aura le droit, outre tous les autres droits et recours dont elle dispose en droit ou en équité, de révoquer immédiatement tout crédit accordé, de retarder ou d'annuler les livraisons futures et/ou de réduire ou d'annuler tout rabais sur quantité accordé à l'Acheteur. L'Acheteur devra payer tous les frais de recouvrement, y compris les honoraires d'avocat raisonnables. Des frais de service d'un montant égal au plus élevé de deux (2 %) par mois ou du montant maximal autorisé par la loi seront facturés sur tout solde impayé à compter de la date d'échéance du paiement.

f. RETOURS DE PRODUITS : Le retour des produits achetés auprès de TTWILI est régi par les politiques de retour de TTWILI en vigueur à la date du retour. TTWILI se réserve le droit de modifier ou d'annuler ces politiques à tout moment. Ces politiques peuvent toutefois autoriser l'acheteur à retourner des produits déclarés défectueux dans certaines circonstances.

g. GARANTIES ; INDEMNITÉ : L’Acheteur reconnaît que TTWILI n’est pas le fabricant des Produits qui lui seront vendus et qu’elle n’aura donc aucune responsabilité, entre autres, concernant les garanties des produits. Les garanties des produits, le cas échéant, sont fournies par le fabricant ou l’éditeur des Produits. La seule obligation de TTWILI (et le seul recours de l’Acheteur) en cas de violation de toute garantie sera d’aider l’Acheteur dans ses efforts pour que le fabricant répare ou remplace le(s) Produit(s) défectueux.

CETTE GARANTIE REMPLACE TOUTES LES AUTRES GARANTIES, QU'ELLES SOIENT LÉGALES, EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON ET TOUTES LES AUTRES OBLIGATIONS OU RESPONSABILITÉS DE LA PART DE TTWILI.

TTWILI N'ASSUME, NI N'AUTORISE AUCUNE AUTRE PERSONNE À ASSUMER POUR TTWILI, AUCUNE AUTRE RESPONSABILITÉ RELATIVE À LA VENTE DE PRODUITS À L'ACHETEUR. CETTE GARANTIE NE S'APPLIQUE PAS AUX PRODUITS RÉPARÉS OU MODIFIÉS PAR UN AUTRE INTERMÉDIAIRE QUE TTWILI, OU AYANT FAIT L'OBJET D'UNE MAUVAISE UTILISATION, D'UNE NÉGLIGENCE OU D'UN ACCIDENT. TTWILI NE SERA PAS RESPONSABLE DES BLESSURES CORPORELLES RÉSULTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE LA CONCEPTION, DES MATÉRIAUX, DU FONCTIONNEMENT OU DE L'INSTALLATION DE TOUT PRODUIT.

L'Acheteur reconnaît en outre que TTWILI décline toute responsabilité en cas de réclamation pour violation des droits de propriété intellectuelle relatifs à la distribution, la vente ou l'utilisation des Produits. TTWILI N'A AUCUNE OBLIGATION DE DÉFENDRE, D'INDEMNISER OU DE DÉGAGER L'ACHETEUR DE TOUTE RESPONSABILITÉ CONTRE TOUT DOMMAGE ET FRAIS ENGAGÉS PAR L'ACHETEUR DÉCOULANT DE LA VIOLATION DE BREVETS OU DE MARQUES OU DE LA VIOLATION DE DROITS D'AUTEUR.

h. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ : TTWILI NE SERA PAS RESPONSABLE ENVERS L'ACHETEUR OU TOUTE AUTRE PARTIE DE TOUTE PERTE, DOMMAGE OU BLESSURE RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'APPLICATION PAR L'ACHETEUR OU TOUTE AUTRE PARTIE, DES PRODUITS LIVRÉS À L'ACHETEUR, À MOINS QUE LA PERTE OU LE DOMMAGE RÉSULTE DIRECTEMENT D'ACTES OU D'OMISSIONS INTENTIONNELLEMENT DÉLICTUELS OU FRAUDULEUX DE TTWILI. EN AUCUN CAS TTWILI NE SERA RESPONSABLE ENVERS L'ACHETEUR OU TOUTE AUTRE PARTIE DE PERTE, DOMMAGE OU BLESSURE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT DÉCOULANT DE OU EN RELATION AVEC LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES, OU TOUT ACCORD DANS LEQUEL ELLES SONT INCORPORÉES, OU DE TOUTE EXÉCUTION OU NON-EXÉCUTION EN VERTU DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES PAR TTWILI, SES EMPLOYÉS, AGENTS OU SOUS-TRAITANTS, AU-DELÀ DU PRIX D'ACHAT NET DES PRODUITS OU SERVICES EFFECTIVEMENT LIVRÉS ET PAYÉS PAR L'ACHETEUR EN VERTU DES PRÉSENTES. EN AUCUN CAS TTWILI NE SERA RESPONSABLE ENVERS L'ACHETEUR OU TOUTE AUTRE PARTIE DE DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE CLIENTÈLE, LA PERTE DE PROFITS ANTICIPÉS OU TOUTE AUTRE PERTE ÉCONOMIQUE DÉCOULANT DE OU EN RELATION AVEC LA VIOLATION OU LE DÉFAUT D'EXÉCUTION DE TTWILI CONFORMÉMENT À L'UNE DE CES CONDITIONS GÉNÉRALES, OU LA FOURNITURE, L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN, L'UTILISATION OU LA PERFORMANCE DE TOUT PRODUIT OU INFORMATION QUE TTWILI FOURNIRA EN VERTU DES PRÉSENTES, MÊME SI UNE NOTIFICATION A ÉTÉ DONNÉE QUANT À LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

2. Limitation de responsabilité
Sauf mention contraire expresse dans les présentes, ni TTWILI ni aucun de ses administrateurs, employés ou autres représentants ne sauraient être tenus responsables des dommages découlant de votre utilisation de tout site web de TTWILI. Cette limitation de responsabilité s'applique à tous les dommages, quels qu'ils soient, y compris (sans limitation) les dommages compensatoires, directs, indirects ou consécutifs.